En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.energiacoaching.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Editeur
- Propriétaire, créatrice, directrice de la publication : GODEUX Céline (Autoentreprise)
- SIRET : 84533125500016
- TVA Intracommunautaire : FR 72 845331255. TVA non applicable, article 293 B du CGI
- 149, avenue du Maine, 75014 Paris
- +33 1 45 45 03 03
- contact@energiacoaching.com
Hébergeur
- Le site et le nom de domaine sont hébergés par OVH (http://www.ovh.com)
- OVH SAS au capital de 10 174 560 €. RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Téléphone : 1007
CONDITIONS D’UTILISATION
Le site energiacoaching.com est exploité dans le respect de la législation française.
L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par Céline Godeux, qui ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Céline Godeux ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.energiacoaching.com et décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.energiacoaching.com. Céline Godeux s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.energiacoaching.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. L’éditeur se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Céline Godeux se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
Liens hypertextes
Le site www.energiacoaching.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, l’éditeur n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers et ne saurait en conséquence assumer aucune responsabilité à ce titre.
Propriété intellectuelle
Céline Godeux est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Céline Godeux. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.energiacoaching.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour l’exercer, il suffit d’adresser un courriel à l’adresse suivante : contact@energiacoaching.com